Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Smooth Wave, une marque de PRISME LLC, propose des services de création de vidéos 3D pour les entreprises de commerce électronique. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties pour les services fournis via le site smooth-wave.co.
2. Informations sur l’entreprise
Nom de l’entreprise : PRISME LLC
Marque commerciale : Smooth Wave
Adresse : 8206 Louisiana Blvd NE, Ste B, #10425, Albuquerque, NM 87113, USA
Email : contact@smooth-wave.co
3. Services proposés
Smooth Wave offre des services de création de vidéos 3D sur mesure pour les produits, exclusivement destinés aux entreprises et professionnels.
4. Commandes
Les commandes sont passées via un formulaire ou par contact direct par email. Une fois la demande reçue, un devis est établi. Les commandes sont confirmées après acceptation du devis et paiement intégral. Aucun travail ne commencera sans paiement complet.
5. Tarifs
Les tarifs affichés sur le site sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la complexité du projet. Chaque devis est valable pendant 30 jours à compter de sa date d’émission. Les tarifs s’entendent hors taxes (HT).
6. Paiement
Le paiement intégral doit être effectué à l’avance avant le début de la prestation. Les paiements peuvent être réalisés par virement bancaire ou par carte de crédit. En cas de non-paiement, la commande sera annulée.
7. Livraison des services
Les délais de livraison sont convenus lors de la commande et peuvent varier en fonction de la complexité du projet. Smooth Wave ne peut être tenue responsable des retards dus à des circonstances indépendantes de sa volonté.
8. Révisions
Chaque service inclut une révision gratuite. Toute demande de révision supplémentaire sera facturée au tarif horaire en vigueur, convenu avec le client.
9. Propriété intellectuelle
Les vidéos créées restent la propriété de PRISME LLC jusqu’au paiement intégral de la facture. Une fois le paiement effectué, le client obtient les droits d’exploitation des vidéos à des fins commerciales, sauf indication contraire dans le contrat.
10. Responsabilité
Smooth Wave ne peut être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des vidéos ou de tout autre élément fourni dans le cadre de la prestation.
11. Résiliation
En cas d’annulation par le client après paiement, aucun remboursement ne sera accordé. Cependant, Smooth Wave s’engage à finaliser tout travail déjà commencé, conformément aux termes convenus.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par les lois de l’État du Nouveau-Mexique, USA. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de la juridiction de PRISME LLC.